DŒÉUMVERME SB RD E' AMR ET NE T DN EU PMRÉORPI QR IUÉ ET É 60 forcée (C. civ., art. 1217 s.), en révocation pour inexécution (C. civ., art. 953 s.) ou en révision judiciaire (C. civ., art. 900-2) demeure bien évidemment possible. 16. - Conclusion. - On le voit, qu’il s’agisse de maintenir une œuvre dans « l’ombre », en assurant sa conservation dans la famille, ou qu’il s’agisse de la placer dans la « lumière », en garantissant son exposition dans un musée, la donation entre vifs constitue un outil privilégié, à condition cependant de recourir aux conseils d’un notaire pour appréhender les nombreuses subtilités juridiques et fiscales de l’opération32. Ce n’est pas par excès que Charles Baudelaire retenait que « c'est le propre des œuvres vraiment artistiques, d'être une source inépuisable de suggestions »33. Ajoutons que leur appréhension juridique - et spécialement leur transmission - ouvrent, elles aussi, un champ infini de réflexions. 32 J.-Fr. Sagaut, Le notaire catalyseur de la philanthropie : JCP N 2025, n° 3, act. 150. 33 Ch. Baudelaire, L’Art romantique, Paris : A. Lemaire, 1889, p. 210. L’ESSENTIEL À RETENIR • La donation d’œuvres d’art peut intervenir à des fins de garantir leur conservation dans la famille, comme elle peut être réalisée pour assurer leur exposition dans un musée. • Quel que soit l’objectif recherché les conseils d’un notaire seront salvateurs pour appréhender les nombreuses subtilités juridiques et fiscales de l’opération. • Son expertise sera précieuse car les possibilités sont grandes tant du point de vue de la forme que peut revêtir la donation que du point de vue des clauses qui l’accompagneront.
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